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Maîtriser les occasions liées à la fiscalité familiale

Un élément clé dans la minimisation des impôts et la maximisation de la richesse d'une famille est d'apprendre à réfléchir sur la planification fiscale dans la perspective de la cellule familiale dans son ensemble, plutôt que du point de vue des membres individuels de la famille. Ceci est plus compliqué qu'il n'y paraît, car nous produisons des déclarations de revenu individuelles au Canada et non des déclarations conjointes. Pourtant, il existe des dispositions qui permettent le fractionnement du revenu entre conjoints, le partage de certaines déductions fiscales et de crédits, et la comparaison du revenu net familial aux fins de crédits d'impôts remboursables ou non remboursables. En bref, le système fiscal canadien est un hybride de dispositions pour les particuliers et les cellules familiales. Vous devez bien connaître ce système pour maîtriser les possibilités qu.il vous offre.

Le processus de maximisation de vos chances d'obtenir une paie brute mensuelle plus élevée commence avec l'attention à porter à vos retenues d'impôt. En outre, vous avez appris qu'à mesure que le revenu augmente, l'admissibilité aux crédits d'impôt remboursables comme la Prestation fiscale canadienne pour enfants, ou des avantages sociaux comme la Sécurité de la vieillesse, peut avoir un effet de récupération inverse. Le premier est basé sur le revenu familial net, alors que le second l'est sur le revenu net du particulier. Par conséquent, nous devons garder à oil la taille du revenu net de la ligne 236 de la déclaration de revenus pour chacun des adultes de la famille. Cela commence avec le dépôt de votre déclaration annuelle de revenus.

Pour déposer des déclarations de revenus familiaux les plus avantageuses possibles, il faut opter pour une méthodologie spécifique, avec laquelle vous n'êtes peut-être pas familier. Vous devrez :

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  1. Préparer séparément chacune des déclarations de revenu selon le meilleur avantage fiscal de chaque individu, en commençant par celui dont le revenu est le plus faible, et ainsi de suite.
  2. Considérer les résultats de chacune des déclarations selon la perspective de la famille plutôt que celle des individus qui la composent.
  3. Ajuster les déclarations afin de déclarer les meilleurs résultats de la cellule familiale dans son ensemble, optimisant ainsi les options transférables pour les revenus, les déductions et les crédits.
  4. Prendre des décisions concernant l'acquisition de placements à impôt réduit - habituellement des REÉR - en vue de réduire le revenu net de certains ou de tous les membres de la famille, afin que vous puissiez bénéficier de plus de dispositions offertes par l'Agence de revenu du Canada.

Voici quelques exemples de dispositions qui peuvent être partagées ou transférées entre conjoints, allouant une plus grande efficience fiscale à la cellule familiale. Discutez-en avec votre expert fiscaliste chaque année, surtout si des paramètres de votre vie personnelle ont changé, pour vous assurer que vous demandez tous les avantages auxquels vous avez droit, et ce, en tant que famille.

  • Revenus
    • Prestations de retraite du Régime de pensions du Canada (RPC)
    • Versements périodiques de prestations ou pensions de retraite en provenance de régimes de retraite d'entreprises
    • Dividendes, si les résultats du transfert offrent un crédit d'impôt accru pour votre conjoint
    • Salaires pour soutien avec certaines sources de revenus, ou en tant qu'employé ou entrepreneur ou propriétaire
  • Déductions
    • Contributions aux REÉR du conjoint
    • Frais de déménagement
    • Frais de garde d'enfants dans certaines circonstances
    • Déductions pour les habitants des régions éloignées
  • Crédits fédéraux non remboursables
    • Montant pour revenu de retraite
    • Montant en raison de l'âge (65 ans et plus)
    • Montant pour enfant (18 ans et moins)
    • Montant pour condition physique d'un enfant
    • Crédit d'impôt pour le transport en commun
    • Montant pour frais d'adoption
    • Frais de scolarité, montant relatif aux études et montant pour manuels
    • Montant pour personnes handicapées
    • Montant pour aidants naturels
    • Montant pour personnes à charge âgées de 18 ans ou plus ayant une déficience
    • Frais médicaux
    • Dons de bienfaisance
    • Montant pour contributions politiques
  • Crédits fédéraux remboursables
    • La plupart des crédits d'impôt remboursables peuvent être réclamés soit par l'un ou l'autre des conjoints et sont basés sur le revenu familial net. Au fédéral, cela inclut la Prestation fiscale canadienne pour enfants, le crédit pour taxe sur les produits et services (TPS), et la Prestation fiscale pour le revenu de travail. Certaines provinces offrent aussi des crédits provinciaux remboursables.

Si vous constatez que vous n'avez pas utilisé l'une de ces dispositions dans vos déclarations passées, vous pouvez revenir en arrière et les recouvrer pour cause d'erreurs ou d'omissions de votre part. Nous vous expliquerons comment sous la rubrique Dispositions d'allègement pour les contribuables dans un prochain chapitre. Il s'agit d'une question importante, parce qu'en sachant que vous avez maximisé toutes les dispositions de conformité aux règles fiscales, vous vous retrouverez en pleine maîtrise de vos accumulations réelles de richesse, avec des revenus plus importants après impôt.

 

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